Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 22/02/2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Nom commercial : Pas à Pas
Nom et prénom : Gabin SCHMITT
Statut juridique : Micro-entrepreneur
Numéro SIRET : 98130650900028
Adresse du siège social : 4 rue oberfeld 68730 Ranspach-le-bas, France
Email : pasapas.kitchen@gmail.com

TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
SCHMITT Gabin

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada

Site web : https://www.shopify.com

Shopify fournit l’infrastructure technique permettant l’hébergement du site.

4. Activité

Le site a pour objet la vente en ligne de box pédagogiques de cuisine comprenant des ustensiles et supports éducatifs.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, visuels, supports pédagogiques, fiches, design, vidéos) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les supports pédagogiques inclus dans les box sont destinés à un usage personnel uniquement.

6. Responsabilité

Le vendeur s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

Les produits proposés sont destinés à un usage domestique.

L’utilisateur est responsable de l’utilisation des ustensiles fournis (couteau, planche, économe, etc.).
Le vendeur ne saurait être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation des produits.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont utilisées exclusivement pour :

  • Le traitement des commandes

  • La gestion des livraisons

  • La relation client

  • L’envoi d’emails (via Klaviyo ou autres outils)

Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose :

  • D’un droit d’accès

  • D’un droit de rectification

  • D’un droit d’effacement

  • D’un droit d’opposition

Ces droits peuvent être exercés en contactant : pasapas.kitchen@gmail.com

8. Cookies

Le site utilise des cookies pour :

  • Améliorer l’expérience utilisateur

  • Mesurer l’audience

  • Proposer des publicités personnalisées

L’utilisateur peut paramétrer ou refuser les cookies via le bandeau de gestion affiché lors de la première visite.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.